Friday, 16 Nov 2018
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Conditions généralesde vente

Édité: 09/03/2018 - Visiteurs: 282

Conditions généralesde vente

1. Généralités

(Le website: www.cavivoyages.com ou cavivoyages est la production de l'agence de Nam Phuc Tourist)

Les conditions générales de vente décrites ci-après font partie intégrante de tout contrat de prestation de service conclu entre un client personne physique ou morale (désigné communément ci-dessous « le client ») et la Société Vietnam NAM PHUC TOURIST La conclusion par le client d’un contrat avec NAM PHUC TOURIST implique donc que le client a lu, compris et a adhéré volontairement aux termes des présentes conditions générales de vente. Les contrats de partenariat entre NAM PHUC TOURIST et une agence de voyage étrangère sous soumis, quant à eux, à des conditions particulières négociées et convenues entre les parties.

2. Prestations

Les prestations fournies par NAM PHUC TOURIST consistent à la mise en œuvre des programmes de voyage qui sont soit préétablis par elle et acceptés par le client, soit construits en concertation avec le client en tenant compte des besoins spécifiques de ce dernier.

NAM PHUC TOURIST s’engage ainsi à assurer en faveur du client tous les services inscrits expressément dans le programme de voyage arrêté d’un commun accord avec ce dernier.

NAM PHUC TOURIST est néanmoins disposé à fournir certains services connexes à la demande spécifique du client, tels que l’obtention d’un visa d’entrée au Vietnam ou la préparation logistique des activités non inscrites au programme.

3. Durée de validité des offres de vente

Tous les programmes préétablis et proposés sur le site Internet de NAM PHUC TOURIST sont valables pendant la durée précisée dans ces programmes même.

Les tarifs proposés sont exprimés en Euro et sont valables pendant la durée précisée par NAM PHUC TOURIST dans la tarification, la facture ou tout autre document distribué au client.

Pendant la durée de leur validité, ces tarifs ne peuvent faire l’objet d’un réajustement que dans les cas d’hardship, c’est à dire les cas où, en raison d’un changement imprévisible de l’environnement du contrat (fluctuation trop importante du taux de change, taxe nouvellement promulguée, augmentation importante du prix des hôtels ou des transports), NAM PHUC TOURIST ne peut pas réaliser correctement le programme de voyage aux tarifs initiaux. Dans ces cas, une demande de réajustement motivée sera adressée par NAM PHUC TOURIST LTDau client qui peut soit l’accepter, soit la refuser. En cas de refus par le client, NAM PHUC TOURIST se réserve le droit d’annuler le programme, à charge pour lui de rembourser au client l’acompte qu’il avait versé.

4. Commandes

Si le client, ayant choisi un programme de voyage, souhaite passer commande, il devra adresser à NAM PHUC TOURIST soit par courrier électronique à l’adresse namphuctourist@vnn.vn, soit par télécopie au numéro +84 243 655 6466, une demande officielle de fourniture de services à laquelle est jointe le programme de voyage définitif. L’acceptation de la demande sera confirmée par NAM PHUC TOURIST au client, par le mode choisi par ce dernier, dans un délai maximal d’une semaine à compter de la réception de la demande.

Une fois que la confirmation de NAM PHUC TOURIST lui parvient, le client valide sa commande en versant à NAM PHUC TOURIST un acompte à hauteur de 30% du prix total du voyage, par l’un des modes de paiement ci-dessous spécifiés

Bénéficiaire: Cong ty TNHH Du lich Nam Phuc

Add: To 09, Thuong Thanh, Long Bien, Hanoi, Vietnam

Tel: (+84 243) 655 6466 - 8 788 766  Email: namphuctourist@vnn.vn 

N° de compte: 0011002220654 - Vietcombank - Hanoi

(Banque pour le commerce extérieur du Vietnam)

Add: 198 Trần Quang Khải, Hoàn Kiếm, Hà Nội.

Telex: 411504/411229 VCB – VT

Tel: +84 243 9343137 

Fax: +84 243 8269067

Swift: BFTV VNVX ( qui remplace le code IBAN )

TGMS: VIETCOMBANK

 

Une facture sera établie et envoyée au client par courrier électronique ou, lorsque le client le souhaite, par télécopie. La commande du client devient alors définitive.

5. Paiement du solde

Le client doit payer à NAM PHUC TOURIST la somme restante du prix total du voyage (soit 70%) au commencement du voyage, c’est-à-dire dès son arrivée au Vietnam ou virer sur le compte bancaire de l’agence 15 jours avant le départ . Les modalités précises de ce paiement seront indiquées au moment de la validation de la commande. Le client peut néanmoins tout payer avant de venir au Vietnam, les frais bancaires étant à sa charge.

Le paiement du solde un mois avant le voyage n’est obligatoire que si le circuit commence au Sud du Vietnam, sauf indication contraire de NAM PHUC TOURIST . En cas d’inexécution de cette obligation sans l’accord de NAM PHUC TOURIST , la commande du client sera réputée être annulée et les dispositions au point 7.a.a) s’appliquent.

6. Modification des commandes

Toute modification par le client de sa commande doit parvenir à NAM PHUC TOURIST au moins deux semaines avant le commencement du voyage.

7. Annulation des commandes

a. Annulation par le Client

En cas d’annulation du voyage, le client doit payer des pénalités qui correspondent:

 

- plus de 30 jours avant le début du programme :

10 %

- de 10 à 30 jours avant le début du programme:

20 % du prix du programme

- de 72 heures à 10 jours avant le début du programme:

30 % du prix du programme

- de 48 heures à 72 heures avant le début du programme:

50 % du prix du programme

- moins de 48 heures avant le début du programme:

70 % du prix du programme

 

NAM PHUC TOURIST LTD prélève le montant de ces pénalités sur l’acompte versé par le client. Elle rembourse au client la somme restante, s’il y en a, par virement bancaire, le client devant prendre en charge tous les frais bancaires.

Les règles ci-dessus mentionnées s’appliquent quelle que soit la raison de l’annulation.

b. Annulation du voyage par NAM PHUC TOURIST

NAM PHUC TOURIST se réserve le droit d’annuler le voyage lorsque se produisent les événements de force majeurs. Il s’agit des événements imprévisibles, inévitables et irrésistibles qui rendent le voyage impossible ou dangereux pour le client. Dans tous ces cas d'annulation, les personnes inscrites au programme de voyage sont intégralement remboursées mais ne peuvent prétendre à aucune pénalité.

8. Assurance – Assistance

NAM PHUC TOURIST LTD est une agence réceptive et nous ne nous occupons pas de l’Assurance et Assistance. Il est recommandé d’en contracter depuis votre pays.

Toute personne qui participe à un voyage organisé par NAM PHUC TOURIST doit souscrire à une assurance de voyage international. Cette assurance est en principe achetée par le client dans son pays d’origine, avec éventuellement des conseils de la part de NAM PHUC TOURIST , et doit être confirmée avant le commencement du voyage.

NAM PHUC TOURIST LTD s’engage à fournir toute assistance utile en faveur du client lorsque se produisent des événements couverts par l’assurance, notamment dans l’accomplissement des formalités auprès des autorités compétentes et de l’assureur.

9. Limitation et exonération de responsabilités

NAM PHUC TOURIST s’engage à fournir au client tous les services mentionnés dans le programme de voyage.

Durant le déroulement du voyage, le voyageur doit respecter les règles annoncées par le guide ou par tout autre agent de NAM PHUC TOURIST. Il s’agit des règles visant à assurer la sécurité du client et la qualité du programme de voyage.

Toute activité du client qui ne s’inscrit pas dans le cadre du programme de voyage, ainsi que toute violation du droit du pays d'accueil commise par lui n’est pas sous la responsabilité de NAM PHUC TOURIST .

NAM PHUC TOURIST est responsable devant le client en tant qu'intermédiaire entre ce dernier et les différents prestataires de services (compagnies aériennes, hôtels, transporteurs, restaurants, bateaux,...). Elle doit dans tous les cas faire de son mieux pour assurer la meilleure qualité des services, mais ne saurait être confondu avec ces divers prestataires, qui, en tout état de cause, sont responsables de leurs services.

NAM PHUC TOURIST n’est pas responsable des conséquences dommageables résultant d’un événement de force majeure.

10. Prestations non utilisées

NAM PHUC TOURIST ne rembourse pas les frais liés aux prestations inscrites au programme mais non utilisées par le client. Néanmoins, si le voyage est interrompu en totalité ou en partie pour des raisons de santé, NAM PHUC TOURIST s’engage à faire tous ses efforts pour obtenir auprès des prestataires de services le remboursement total ou partiel des frais des services non consommés.

11. Plaintes et règlement des litiges

Toute plainte relative à la réalisation de l’une des prestations inscrites au programme doit être adressée, par écrit, à NAM PHUC TOURIST dans un délai de 30 jours à compter de la fin du voyage.

Tout litige entre le client et NAM PHUC TOURIST doit être réglé en priorité par voie de négociation. les deux parties doivent s’efforcer de rechercher une solution amiable à leur différend

Si aucune solution amiable ne puisse être trouvée, la juridiction étatique du lieu de l’exécution du contrat sera compétente pour trancher le litige.

le " Centre International d’Arbitration du Vietnam" relevant de la " Chambre de Commerce et d’Industrie du Vietnam" sera seul compétent .

12. Modalités de paiement

La monnaie utilisée : NAM PHUC TOURIST accepte le paiement en Euros, en Dollars américains ou en Dongs vietnamiens.

Le client peut choisir l’un des modes de paiement suivant:

A) Virement bancaire: les frais de virement sont pris en charge par le client.

Les coordonnées bancaires de NAM PHUC TOURIST seront communiquées au client lors de la conclusion du contrat de prestation de services.

B. Carte bancaire

Le paiement par carte bancaire n'est possible que pour le règlement du solde.

Sont acceptés les types de cartes suivantes : Visacard, Mastercard, American Express, JCB Card et Diners Club.

Le paiement par carte de crédit s’effectue au bureau de NAM PHUC TOURIST , les frais bancaires étant à la charge du client.

Ces frais correspondent à 3%, pour Visa carte et Master carte, à 3,96% pour American Express et à 3,3 %, pour JCB Card et Diners Club, du montant de la transaction.

C. En espèces: Le paiement en espèces est effectué au bureau de NAM PHUC TOURIST

D. Chèque de voyage: Le paiement par chèque de voyage n’est possible qu’avec l’accord préalable de la part de NAM PHUC TOURIST LTD . 3% de frais sont à la charge du client.

Les assurances cachées de la carte bleue

Retard d'avion, assurance annulation, perte ou vol de bagages... Les cartes bancaires protègent de

nombreux désagréments lors de vos voyages. Peu connaissent ces garanties et pourtant la carte bleue recèle des trésors de services. Découvrez-les !

 

1- L'assistance médicale

Quelles cartes : CB Visa, Visa Premier et Infinite, CB Mastercard, Mastercard Gold et Platinum.

La prise en charge : En cas d'accident ou de maladie à l'étranger, elle est liée à la possession de la carte. Pas besoin de payer le voyage avec, elle vous couvre vous et votre famille proche où que vous soyez et offre une aide en cas d'hospitalisation, de soins médicaux, de frais de séjour, de rapatriement....

Toutes ces cartes proposent presque les mêmes services. Seuls les plafonds de prise en charge varient fortement, notamment pour les remboursements de frais médicaux* : de 11000€ pour la CB Mastercard, à 155000€ pour la version Gold, idem pour les Visa.

En plus : Les cartes CB Visa, Visa Premier, Infinite et Platinum Mastercard offrent des services comme le rapatriement des animaux domestiques ou l'envoi d'un interprète.

Sachez-le : avant d'engager des frais, contactez votre assistance. Vérifiez aussi la validité de la carte. Les garanties restent limitées à 90 jours en voyage et prennent fin à son expiration.

* en complément des organismes de sécurité sociale et de mutuelle

2- L'assistance voyage à l'étranger

Quelles cartes : Visa Premier et Infinite, CB Mastercard, Mastercard Gold et Platinum

La prise en charge : Si lors de votre voyage, vous cassez vos lunettes, votre prothèse auditive, n'arrivez pas à trouver des lentilles correctrices ou des médicaments spécifiques, les services des cartes haut de gamme comme la Visa Premier et Gold Mastercard (la CB Mastercard propose aussi ce service) se chargent de vous faire parvenir le nécessaire pour votre santé.

Sachez-le : sont pris en charge uniquement les frais d'expédition et le service de recherche. Le coût du matériel est à votre compte !

Et aussi : en cas d'urgence, d'autres services comme l'envoi de doubles de dossiers professionnels en cas de vol ou de perte, ou la transmission de messages urgents à votre famille ou employeur restent très utiles et sont proposés par la plupart de ces cartes

3 - L'assistance juridique

Quelles cartes : Visa Premier et Infinite, CB Mastercard, Mastercard Gold et Platinum.

La prise en charge : Quelle que soit votre carte, vous avez une assistance juridique à l'étranger en cas de poursuites judiciaires.

Les cartes avancent les frais de la caution pénale (de 3100€ pour une CB Mastercard à 15500€ pour une Mastercard Gold ou Platinum), et prennent en charge les honoraires d'avocat si besoin (de 800€ pour une CB Mastercard à 3100€ pour une Mastercard Gold et 8000€ pour une Platinum. La prise en charge maximum s'élève à 3100€ pour les cartes Visa Premier et Infinite).

Attention : Faites attention aux termes du contrat. La plainte doit faire suite à une infraction non intentionnelle. Si vous volez dans un magasin ou conduisez en état d'ivresse par exemple, vous n'êtes pas couvert !

Un détail cependant mais pas des moindres : vous vous engagez à rembourser les sommes avancées (caution pénale...) dans un délai assez court, en général 2 mois

4- L'assistance et la garantie 'neige et montagne'

Quelles cartes : CB Visa, Visa Premier et Infinite, CB Mastercard, Mastercard Gold et Platinum.

La prise en charge : En cas d'accident sur les pistes de ski en France ou à l'étranger, l'assistance de ces cartes bancaires prend en charge les frais d'évacuation des secours entre le lieu de l'accident et l'hôpital, ainsi que le retour sur le lieu de séjour.

Toutes ces cartes proposent une même prise en charge : jusqu'à 5000€ par événement et avec un maximum de 10000€ par an.

En plus : Si vous possédez une carte haut de gamme (Mastercard Gold et Platinum, Visa Premier et Infinite), sachez que vous bénéficiez aussi de la "garantie complémentaire neige et montagne".

Elle prend en charge les frais de recherche et de sauvetage en montagne, et offre de rembourser le matériel détérioré, ainsi que les frais de location de skis et de forfaits non utilisés.

Liée à l'utilisation de la carte, il vous faudra payer votre location avec pour en bénéficier

5- La garantie 'annulation de voyage'

Quelles cartes : Visa Premier et Infinite, Mastercard Gold et Platinum.

La prise en charge : Il vous faudra posséder au minimum la Visa Premier ou Gold Mastercard pour bénéficier de cette garantie.

Une assurance bien pratique si vous devez annuler votre voyage pour cause importante (décès d'un proche, accident de santé, licenciement économique...), car une indemnisation compensatrice vous est versée (de 5000€ pour la Mastercard Gold et Visa Premier, à 10000€ pour la Mastercard Platinum et Visa infinite).

Cela permet d'éviter la souscription des contrats proposés par les voyagistes.

Ces cartes haut de gamme vous couvrent aussi pour les retards d'avion (plus de 4h sur un vol régulier, 6h sur un vol charter), et de train (plus de 2h), avec une prise en charge des dépenses de premières nécessités sur justificatifs.

Attention : ces garanties sont liées à l'utilisation de la carte. Il vous faudra payer votre voyage avec pour en bénéficier

6- La garantie 'retard ou pertes de bagages'

Quelles cartes : Visa Premier et Infinite, Mastercard Gold et Platinum.

La prise en charge : Ces cartes haut de gamme remboursent les bagages volés, perdus ou détériorés s'ils sont sous la responsabilité d'un transporteur public.

S'il y a un retard de livraison des bagages de + de 4h, vous êtes indemnisé des frais engagés (jusqu'à 450€ pour la Gold Mastercard, 900€ pour la Platinum, 400€ pour la Visa Premier, 840€ pour l'Infinite), pour vous procurer d'urgence des vêtements et accessoires de toilette.

En cas de perte, vol ou détérioration du bagage, votre bagage est remboursé (jusqu'à 800€ pour la Visa Premier à 1900€ pour la Mastercard Platinum).

A faire absolument : signalez immédiatement à la compagnie aérienne l'absence du bagage pour obtenir un récépissé de déclaration de retard ou de perte.

En plus : la Platinum et l'Infinite couvrent l'assuré en cas de vol de bagages placés dans une chambre d'hôtel ou dans un véhicule de location sous conditions

7- Location de voiture : la 'garantie vols et dommages'

Quelles cartes : Mastercard Gold et Platinum

La prise en charge : Vous avez l'habitude de louer une voiture en France ou à l'étranger ? Sachez que les cartes Mastercard Gold et Platinum couvrent le vol de la voiture et les dommages matériels en cas d'accident.

La garantie paie les frais de franchise en cas de réparation ou de remise en état du véhicule. Une assurance bien pratique qui vous dispense de souscrire les garanties facultatives proposées par le loueur, notamment le rachat de franchise.

Attention : cette garantie est liée à l'utilisation de la carte. Il vous faudra payer votre location avec pour en bénéficier

8- Le service conciergerie des cartes de 'luxe'

Pas de secret ! Pour avoir un tel service, il vous faudra acquérir une carte Visa Infinite ou Platinum Mastercard.

Des cartes de luxe à un prix plus élevé (autour de 300€), mais qui offrent des garanties d'assistance et d'assurance avec des plafonds plus importants, et ouvrent droit à un service de conciergerie.

Inspiré des grands hôtels, ce service hors norme répond à toutes les demandes de ses clients de jour comme de nuit.

Il suffit d'un appel pour que l'on vous trouve des places pour un spectacle à la dernière minute, vous réserve une bonne table, vous recherche et réserve un séjour, vous achète et livre des fleurs à votre place, vous loue un hélicoptère, vous obtienne un visa, ou vous trouve même une baby-sitter dans l'heure qui suit

9 - Des garanties qui couvrent toute la famille

Vous êtes assuré(e) mais votre famille aussi. Votre conjoint notoire (mari, pacsé ou conjoint déclaré), vos enfants de moins de 25 ans fiscalement à charge d'au moins un des parents, vos ascendants fiscalement à votre charge, vos petits-enfants parfois (tout dépend des cartes) bénéficient des services d'assistance associés à votre carte bancaire.

Attention : certaines conditions peuvent être nécessaires. Avec la CB Mastercard, il faudra que votre famille vous accompagne dans vos déplacements. En revanche, pour d'autres (Mastercard Gold, Visa Premier...), vos proches seront assurés que vous soyez avec eux ou pas.

Sachez-le : les services d'assistance (transfert, rapatriement médical, frais médicaux...) sont liés à la possession de la carte. Vous en bénéficiez quel que soit le mode de paiement de votre voyage. En revanche, les services d'assurance (annulation du voyage...), sont liés à l'utilisation de la carte et au fait qu'une partie du voyage ait été payée avec elle

10 - Les réductions des cartes bancaires chez de nombreux partenaires

Le saviez-vous ? Les services des cartes Mastercard Gold et Platinum, Visa Premier et Infinite proposent toutes sortes d'avantages sous forme de réductions (-5 à -30%) chez de nombreux partenaires (voyages, sites marchands...), et des bons d'achat de toutes sortes.

Comment en profiter : si vous êtes bénéficiaire d'une de ces cartes, ces avantages sont accessibles directement sur les sites liés aux cartes comme www.visapremier.fr

Les plus : pour les amateurs de spectacles, plus besoin de faire la queue. Les heureux propriétaires d'une Mastercard Gold ou Platinum ont la chance de disposer de trois kiosques à Paris pour retirer des places de théâtre en coupe-file.

Encore plus fort : un service de voiturier dans de nombreux restaurants parisiens est mis à la disposition des possesseurs de la Platinum